Mentions légales
Dernière mise à jour : 18/08/2026 — version 2
1) Éditeur du site
- Raison sociale : SIGNON
- Forme : SASU (société par actions simplifiée unipersonnelle)
- Président / Directeur de publication : Mehdi Mougin
- Adresse : 32 rue de Giromagny, 90000 Belfort
- Email : mehdi.mougin@hotmail.fr
- SIRET : 933 560 831 00010 — RCS : Belfort n° 933 560 831
- Capital social : 3 000 €
2) Site / application
- Nom : SignOn
- Domaine : signon-app.fr
- Objet : collecte de vidéos LSF
3) Hébergeur
Le site est hébergé par OVHcloud (OVH SAS), 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — datacenter : Gravelines (France). Téléphone : 1007 (depuis la France).
4) Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, l’ensemble des éléments constituant l’application (structure, code, design, marque) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Les contributions utilisateurs (vidéos) sont soumises à une licence d’utilisation décrite dans les CGU et la politique de confidentialité. Les vidéos brutes ne sont pas redistribuées publiquement.
5) Données personnelles
Les informations relatives au traitement de vos données personnelles sont disponibles dans la politique de confidentialité.
6) Contact
Email : mehdi.mougin@hotmail.fr